REGLEMENT INTERIEUR 2018

Article 8 modifié En 2020 en AG

PREAMBULE :

L’adhésion à la Société Mixte de Tir d’Avallon implique l’acceptation pleine et entière de la part du membre, au présent règlement intérieur. Tout acte notoirement en contradiction avec le présent règlement sera sanctionné immédiatement pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.

 

Il est entendu par membre, toute personne titulaire soit :

• D’une licence FFTir prise au club d’Avallon,
• D’une carte club prise au club d’Avallon, en complément d’une licence prise dans un autre club FFTir.

 

ARTICLE 1 :

La priorité du club d’Avallon est l’application des règles de sécurité, concernant l’utilisation des armes.

 

ARTICLE 2 : TRANSPORT DES ARMES ENTRE LE DOMICILE DU TIREUR ET LE STAND DE TIR :

L’arme doit être désapprovisionnée et elle est soit démontée, soit équipée d’un dispositif rendant son utilisation immédiate impossible.

L’arme doit être transportée dans une mallette ou une housse, les munitions étant rangées à part.

 

Lorsque le tireur se rend au stand de tir avec ses armes, il doit toujours être en possession d’un certain nombre de documents obligatoires :

• La licence FFTir de l’année sportive en cours, qui vaut titre légitime de transport,
• Le carnet de tir à jour (dans le cas de transport d’armes de 1^ère et de 4^ème catégorie),
• L’autorisation de détention et la facture de chaque arme.

 

Le responsable des pas de tir a le droit de procéder à un contrôle, à l’arrivée du tireur au stand de tir. Dans le cas où ce dernier ne peut présenter les documents obligatoires demandés, il sera exclu du stand immédiatement et jusqu’à présentations des documents.

 

ARTICLE 3 : ACCES AU STAND

Les personnes pénétrant dans le stand sont tenues de se conformer au présent règlement, affiché dans le bureau et distribué contre signature, à tous les licenciés, en début de saison sportive.

Les licenciés des autres clubs, appartenant à la FFTir, peuvent tirer au club d’Avallon, sous réserve de se conformer aux prescriptions en vigueur.

Les téléphones portables doivent être mis sur vibreur, dès que le tireur a franchi le pas de tir.

Le tireur, qui possède sa propre arme, l’apportera au stand de tir, dans une mallette ou une housse. L’arme ne sera sortie qu’une fois sur le pas de tir, mise en sécurité, placée sur la table de tir, canon en direction des cibles.

 

ARTICLE 4 : CAHIER DE PRESENCE

Les tireurs licenciés ou invités sont priés de signer le cahier de présence, en arrivant au stand, et avant d’aller tirer.

Les tireurs licenciés devront également déposer leur licence et/ou leur carte club au bureau du stand. Ils la récupéreront lors de leur départ, après leur séance de tir.

 

ARTICLE 5 : CONDITION D’OUVERTURE DU STAND

Le stand est ouvert pour l’entrainement des personnes régulièrement licenciées et à jour de leur licence, ainsi que pour l’initiation découverte ou lors de manifestations organisées par le club.

Les jours et heures d’ouvertures sont décidés et modifiés par le président.

 

ARTICLE 6 : CODE D’ACCES ET CLES DU STAND

Les codes d’accès et les clés ne sont remis qu’aux responsables des pas de tir, chargés des permanences et aux membres du bureau. 

 

ARTICLE 7 : RENOUVELLEMENT DE LA LICENCE DE TIR

L’assurance étant liée à la licence, chaque tireur est tenu de renouveler sa licence chaque année, 1 mois avant la fin de la validité de celle-ci. Il en est de même pour les détenteurs de carte club et les tireurs ayant des autorisations de détention pour la catégorie B ainsi que des armes déclarées.

 

ARTICLE 8 : TIRS CONTROLES

3 tirs contrôlés par année civile, espacés les uns des autres d’au moins deux mois, sont nécessaires pour que la présidente puisse délivrer un avis favorable.

 

ARTICLE 9 : AVIS FAVORABLE

Pour obtenir un avis favorable, nécessaire pour l’obtention d’une demande de détention ou de renouvellement de détention, ainsi que pour une déclaration de catégorie B, il faut :

 

• Être licencié depuis 1 an minimum pour les nouveaux licenciés, 6 mois pour les autres licenciés.
• Pratiquer le tir de manière régulière et assidue. En cas d’absence depuis 8 semaines consécutives sans motif valable, le document ne pourra pas être délivré.
• Avoir la maitrise et la connaissance des armes (test de connaissance sur la sécurité, à faire par tout nouveau licencié),
• Respecter le règlement intérieur, les statuts, les installations et les représentants du club.

 

Il ne sera pas délivré d’avis favorable dans le cas de personne dont le comportement est manifestement incompatible avec la détention d’arme à titre sportif, ou pour lesquels auront été constatés de graves troubles de comportement, sous réserve que ces troubles éventuels soient évidents et constatés au stand.

 

Les demandes d’avis favorables posant un problème, pourront être soumises à l’appréciation des membres du comité.

 

ARTICLE 10 : RESPONSABLE DES PAS DE TIR

Le responsable des pas de tir est nommé pour un an, par le président, car il le représente sur les pas de tir, le jour de sa permanence.

En cas d’absence le jour de sa permanence, il devra se faire remplacer par un autre responsable des pas de tir.

Son rôle est de :

• Ouvrir le stand et les pas de tir,
• Recevoir les tireurs et les renseigner si besoin,
• Encadrer les tireurs invités,
• Vérifier les licences et les autorisations de détentions d’armes réglementées,
• Faire signer le cahier de présence à tous les tireurs présents sur les pas de tirs,
• Encadrer les débutants en cas d’absence de l’animateur,
• Assurer et faire respecter la sécurité,
• Prendre toutes décisions de nature à assurer la bonne marche de la séance,
• Rendre compte au président, le jour même, des problèmes survenus au stand,
• Assurer le nettoyage, et le rangement en sécurité, des armes prêtées par le club,
• Vérifier l’état des pas de tir et des cibleries, après le départ des tireurs,
• Fermer les installations.

 

ARTICLE 11 : COMPETITIONS OFFICIELLES

Toutes compétitions officielles disputées au stand annulent les séances d’entrainement prévues au même moment, sur tous les pas de tir.

 

Les tireurs participant aux compétitions officielles devront obligatoirement présenter au dos de leur licence le cachet ET la signature d’un médecin, attestant de leurs aptitudes à la pratique du tir sportif.

 

ARTICLE 12 : SECURITE AU STAND

Pour des raisons de sécurité, il est :

• Interdit de fumer sur les pas de tir,
• Interdit de déranger les tireurs de quelques manières que ce soit,
• Interdit de tirer sur les installations,
• Interdit de toucher aux armes d’un tireur en dehors de sa présence et sans son consentement,
• Interdit de tirer sur une cible qui n’est pas à la distance prévue,
• Interdit de tirer sur des bouteilles, boites de conserves, cailloux ou autres cibles non réglementaires,
• Interdit de tirer en dehors des installations prévues à cet effet.

 

• Sous aucun prétexte, un tireur n’aura le droit d’aller aux cibles sans y être spécialement autorisés par les responsables des pas de tir ou par les tireurs présents,

 

• Un drapeau de sécurité, suffisamment long pour être engagé dans toute la longueur du canon, doit être inséré dans les carabines, les pistolets et les fusils semi-automatiques :

• Dès la sortie de l’arme de sa boîte de transport,
• Lors du reposé d’une arme pour quitter le poste de tir,
• Lorsque le tir est terminé.

Cela permet de rendre clairement visible le fait que la culasse est ouverte ou les mécanismes de chargement déchargés.

 

• Les personnes accompagnées d’enfants en bas âge doivent les tenir à la main et en sont responsables, en cas d’accident ou de détériorations de matériel.

 

ARTICLE 13 : RESPECT DES CONSIGNES DE SECURITE

Toute personne présente dans le stand est tenue de respecter les consignes de sécurité écrites, ou verbales faites par le responsable des pas de tir ou un représentant du club, y compris en ce qui concerne le transport des armes à l’intérieur et à l’extérieur du stand.

 

ARTICLE 14 : CESSENT DE FAIRE PARTIE DE LA SMTA

• Les membres actifs qui ont donné leur démission par écrit au président,
• Les membres qui n’auraient pas repris leur licence dans le délai imparti,
• Les membres qui n’auraient pas respecté le présent règlement intérieur ou les statuts :

* par leur agissement non conforme à un stand de tir ou dangereux, constituant une cause de préjudice pour le club,

*  pour motif grave constituant une cause de préjudice moral envers le responsable des pas de tirs ou un membre du comité (esclandre verbal, insulte, menace)

* préjudice matériel ou financier pour l’association.

 

Les exclusions sont prononcées par décision du Comité.

Le Comité a qualité pour apprécier les excuses et justifications qui lui sont présentées.

L’exclusion et son motif seront notifiés au licencié par lettre recommandée. Le prix de la licence reste définitivement acquis au club.

 

Après avertissement écrit par le président, ou verbal par le responsable des pas de tir ou un représentant du club, le contrevenant se verra, en cas de récidive, exclu du stand immédiatement et à titre définitif.

 

ARTICLE 15 : MODALITES A RESPECTER POUR L’INVITATION D’UNE PERSONNE NON LICENCIEE AU STAND DE LA SMTA

Pour pouvoir inviter une personne non licenciée, au stand de la SMTA, il faut remplir une demande d’autorisation, puis la remettre soit au vice-président, soit à la secrétaire du club, deux semaines avant la date prévue de la visite.

La présidente du club soumettra cette demande aux fichiers ITAC ET FINIADA puis la secrétaire enverra un mail au licencié qui a fait la demande, pour l’informer de la réponse.

Dans le cas où la personne invitée n’est pas inscrite dans ces fichiers, la présidente imprimera un badge nominatif, valable uniquement le jour de la visite et qui devra être laissé au bureau avant de partir.

Dans le cas contraire, les autorités compétentes sont automatiquement informées.

 

ARTICLE 16 : TIREUR DE PASSAGE

Les tireurs de passage ne sont autorisés à tirer que s’ils présentent leur licence FFTir au responsable des pas de tir de permanence.

 

ARTICLE 17 : ECOLE DE TIR

L’accueil et l’entrainement de l’Ecole de Tir est ouvert tous les samedis après midi de 14 heures à 16 heures et selon la disponibilité de l’animateur.

L’entrainement de l’EC ne peut se faire qu’au pas de tir 10 mètres avec des armes à air comprimé.

 

ARTICLE 18 : TIREUR DE MOINS DE 18 ANS

Les tireurs de moins de 18 ans devront avoir une autorisation parentale et médicale, pour la saison sportive, attestant qu’ils peuvent pratiquer le tir en se conformant au présent règlement.

 

ARTICLE 19 : NETTOYAGE DU POSTE DE TIR

Chaque tireur devra nettoyer son poste de tir et ramasser ses douilles au sol avant de quitter le pas de tir.

 

ARTICLE 20 : ARMES PERSONNELLES

Les tireurs peuvent utiliser leurs armes personnelles, à condition qu’elles soient en bon état de marche et légalement détenues ou déclarées.

 

ARTICLE 21 : JOURNEE ENTRETIEN DU STAND

Chaque tireur doit deux journées d’entretien et/ou travaux au club par an. En cas d’absence systématique lors de ces journées, sans excuse valable, le Comité pourra décider d’une compensation.

 

ARTICLE 22 : ROLE DU COMITE

Le Comité est nommé par l’Assemblée Générale pour 4 ans et se réunit trois fois par année sportive. Les convocations aux réunions, sur lesquelles est précisé l’ordre du jour établi par le bureau, sont envoyées par mail, par la secrétaire du bureau,10 jours avant la date de la réunion.

 

Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire fonctionner la SMTA qu’il l’administre avec son bureau, notamment fixer le montant des licences et cartes club.

 

Les décisions du Comité sont prises à main levée, à la majorité des voix des membres présents et représentés. En cas de partage, la voix du ou de la présidente est prépondérante.

 

Tout membre du comité absent à trois réunions consécutives sans excuse valable sera considéré comme démissionnaire.

 

ARTICLE 23 : RESPONSABILITE DU CLUB D’AVALLON

La SMTA décline toute responsabilité dans la non-observation du présent règlement pour tout incident quel qu’il soit, qui ne serait pas couvert par les assurances.

 

LA RESPONSABILITE EN INCOMBE AU SEUL CONTREVENANT.

 

 

 

La Présidente                                              La Secrétaire                      

Sylvie MATHON                                        Martine PIAULT