REGLEMENT INTERIEUR 2018
Article 8 modifié En 2020 en AG
PREAMBULE :
L’adhésion à la Société Mixte de Tir d’Avallon implique l’acceptation pleine et entière de la part du membre, au présent règlement intérieur. Tout acte notoirement en contradiction avec le présent règlement sera sanctionné immédiatement pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.
Il est entendu par membre, toute personne titulaire soit :
ARTICLE 1 :
La priorité du club d’Avallon est l’application des règles de sécurité, concernant l’utilisation des armes.
ARTICLE 2 : TRANSPORT DES ARMES ENTRE LE DOMICILE DU TIREUR ET LE STAND DE TIR :
L’arme doit être désapprovisionnée et elle est soit démontée, soit équipée d’un dispositif rendant son utilisation immédiate impossible.
L’arme doit être transportée dans une mallette ou une housse, les munitions étant rangées à part.
Lorsque le tireur se rend au stand de tir avec ses armes, il doit toujours être en possession d’un certain nombre de documents obligatoires :
Le responsable des pas de tir a le droit de procéder à un contrôle, à l’arrivée du tireur au stand de tir. Dans le cas où ce dernier ne peut présenter les documents obligatoires demandés, il sera exclu du stand immédiatement et jusqu’à présentations des documents.
ARTICLE 3 : ACCES AU STAND
Les personnes pénétrant dans le stand sont tenues de se conformer au présent règlement, affiché dans le bureau et distribué contre signature, à tous les licenciés, en début de saison sportive.
Les licenciés des autres clubs, appartenant à la FFTir, peuvent tirer au club d’Avallon, sous réserve de se conformer aux prescriptions en vigueur.
Les téléphones portables doivent être mis sur vibreur, dès que le tireur a franchi le pas de tir.
Le tireur, qui possède sa propre arme, l’apportera au stand de tir, dans une mallette ou une housse. L’arme ne sera sortie qu’une fois sur le pas de tir, mise en sécurité, placée sur la table de tir, canon en direction des cibles.
ARTICLE 4 : CAHIER DE PRESENCE
Les tireurs licenciés ou invités sont priés de signer le cahier de présence, en arrivant au stand, et avant d’aller tirer.
Les tireurs licenciés devront également déposer leur licence et/ou leur carte club au bureau du stand. Ils la récupéreront lors de leur départ, après leur séance de tir.
ARTICLE 5 : CONDITION D’OUVERTURE DU STAND
Le stand est ouvert pour l’entrainement des personnes régulièrement licenciées et à jour de leur licence, ainsi que pour l’initiation découverte ou lors de manifestations organisées par le club.
Les jours et heures d’ouvertures sont décidés et modifiés par le président.
ARTICLE 6 : CODE D’ACCES ET CLES DU STAND
Les codes d’accès et les clés ne sont remis qu’aux responsables des pas de tir, chargés des permanences et aux membres du bureau.
ARTICLE 7 : RENOUVELLEMENT DE LA LICENCE DE TIR
L’assurance étant liée à la licence, chaque tireur est tenu de renouveler sa licence chaque année, 1 mois avant la fin de la validité de celle-ci. Il en est de même pour les détenteurs de carte club et les tireurs ayant des autorisations de détention pour la catégorie B ainsi que des armes déclarées.
ARTICLE 8 : TIRS CONTROLES
3 tirs contrôlés par année civile, espacés les uns des autres d’au moins deux mois, sont nécessaires pour que la présidente puisse délivrer un avis favorable.
ARTICLE 9 : AVIS FAVORABLE
Pour obtenir un avis favorable, nécessaire pour l’obtention d’une demande de détention ou de renouvellement de détention, ainsi que pour une déclaration de catégorie B, il faut :
Il ne sera pas délivré d’avis favorable dans le cas de personne dont le comportement est manifestement incompatible avec la détention d’arme à titre sportif, ou pour lesquels auront été constatés de graves troubles de comportement, sous réserve que ces troubles éventuels soient évidents et constatés au stand.
Les demandes d’avis favorables posant un problème, pourront être soumises à l’appréciation des membres du comité.
ARTICLE 10 : RESPONSABLE DES PAS DE TIR
Le responsable des pas de tir est nommé pour un an, par le président, car il le représente sur les pas de tir, le jour de sa permanence.
En cas d’absence le jour de sa permanence, il devra se faire remplacer par un autre responsable des pas de tir.
Son rôle est de :
ARTICLE 11 : COMPETITIONS OFFICIELLES
Toutes compétitions officielles disputées au stand annulent les séances d’entrainement prévues au même moment, sur tous les pas de tir.
Les tireurs participant aux compétitions officielles devront obligatoirement présenter au dos de leur licence le cachet ET la signature d’un médecin, attestant de leurs aptitudes à la pratique du tir sportif.
ARTICLE 12 : SECURITE AU STAND
Pour des raisons de sécurité, il est :
Cela permet de rendre clairement visible le fait que la culasse est ouverte ou les mécanismes de chargement déchargés.
ARTICLE 13 : RESPECT DES CONSIGNES DE SECURITE
Toute personne présente dans le stand est tenue de respecter les consignes de sécurité écrites, ou verbales faites par le responsable des pas de tir ou un représentant du club, y compris en ce qui concerne le transport des armes à l’intérieur et à l’extérieur du stand.
ARTICLE 14 : CESSENT DE FAIRE PARTIE DE LA SMTA
* par leur agissement non conforme à un stand de tir ou dangereux, constituant une cause de préjudice pour le club,
* pour motif grave constituant une cause de préjudice moral envers le responsable des pas de tirs ou un membre du comité (esclandre verbal, insulte, menace)
* préjudice matériel ou financier pour l’association.
Les exclusions sont prononcées par décision du Comité.
Le Comité a qualité pour apprécier les excuses et justifications qui lui sont présentées.
L’exclusion et son motif seront notifiés au licencié par lettre recommandée. Le prix de la licence reste définitivement acquis au club.
Après avertissement écrit par le président, ou verbal par le responsable des pas de tir ou un représentant du club, le contrevenant se verra, en cas de récidive, exclu du stand immédiatement et à titre définitif.
ARTICLE 15 : MODALITES A RESPECTER POUR L’INVITATION D’UNE PERSONNE NON LICENCIEE AU STAND DE LA SMTA
Pour pouvoir inviter une personne non licenciée, au stand de la SMTA, il faut remplir une demande d’autorisation, puis la remettre soit au vice-président, soit à la secrétaire du club, deux semaines avant la date prévue de la visite.
La présidente du club soumettra cette demande aux fichiers ITAC ET FINIADA puis la secrétaire enverra un mail au licencié qui a fait la demande, pour l’informer de la réponse.
Dans le cas où la personne invitée n’est pas inscrite dans ces fichiers, la présidente imprimera un badge nominatif, valable uniquement le jour de la visite et qui devra être laissé au bureau avant de partir.
Dans le cas contraire, les autorités compétentes sont automatiquement informées.
ARTICLE 16 : TIREUR DE PASSAGE
Les tireurs de passage ne sont autorisés à tirer que s’ils présentent leur licence FFTir au responsable des pas de tir de permanence.
ARTICLE 17 : ECOLE DE TIR
L’accueil et l’entrainement de l’Ecole de Tir est ouvert tous les samedis après midi de 14 heures à 16 heures et selon la disponibilité de l’animateur.
L’entrainement de l’EC ne peut se faire qu’au pas de tir 10 mètres avec des armes à air comprimé.
ARTICLE 18 : TIREUR DE MOINS DE 18 ANS
Les tireurs de moins de 18 ans devront avoir une autorisation parentale et médicale, pour la saison sportive, attestant qu’ils peuvent pratiquer le tir en se conformant au présent règlement.
ARTICLE 19 : NETTOYAGE DU POSTE DE TIR
Chaque tireur devra nettoyer son poste de tir et ramasser ses douilles au sol avant de quitter le pas de tir.
ARTICLE 20 : ARMES PERSONNELLES
Les tireurs peuvent utiliser leurs armes personnelles, à condition qu’elles soient en bon état de marche et légalement détenues ou déclarées.
ARTICLE 21 : JOURNEE ENTRETIEN DU STAND
Chaque tireur doit deux journées d’entretien et/ou travaux au club par an. En cas d’absence systématique lors de ces journées, sans excuse valable, le Comité pourra décider d’une compensation.
ARTICLE 22 : ROLE DU COMITE
Le Comité est nommé par l’Assemblée Générale pour 4 ans et se réunit trois fois par année sportive. Les convocations aux réunions, sur lesquelles est précisé l’ordre du jour établi par le bureau, sont envoyées par mail, par la secrétaire du bureau,10 jours avant la date de la réunion.
Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire fonctionner la SMTA qu’il l’administre avec son bureau, notamment fixer le montant des licences et cartes club.
Les décisions du Comité sont prises à main levée, à la majorité des voix des membres présents et représentés. En cas de partage, la voix du ou de la présidente est prépondérante.
Tout membre du comité absent à trois réunions consécutives sans excuse valable sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 23 : RESPONSABILITE DU CLUB D’AVALLON
La SMTA décline toute responsabilité dans la non-observation du présent règlement pour tout incident quel qu’il soit, qui ne serait pas couvert par les assurances.
LA RESPONSABILITE EN INCOMBE AU SEUL CONTREVENANT.
La Présidente La Secrétaire
Sylvie MATHON Martine PIAULT
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